1) La Lefran Noel srl (la propriété) et la Proxima Computers snc (webmaster) se sont efforcées de donner des informations aussi claires et exactes que possible. Les revendications de responsabilité pour les interprétations erronées ne pourront pas être imputées aux sociétés ci-dessus. En cas de doute sur leur interprétation, des explications pourront être sollicitées à Lefran Noel qui prendra soin de mieux les expliquer.
2) Références et liens : Le propriétaire n'est pas responsable des contenus dotés éventuellement d'un lien ou d'une liaison extérieurs vers d'autres sites.
3) Copyright : toute duplication ou usage d'objets, images, diagrammes, sons, textes et marques de la Lefran Noel s.r.l. ou de la Proxima Computers ne sont pas autorisés, sauf accord explicite délivré par écrit.
4) Protection de la confidentialité : aux termes du D.L. 196/2003, pour conclure l'enregistrement nécessaire à la commande ou à la demande de renseignements tout usager devra obligatoirement accepter la note d'information sur la norme citée en cliquant sur le bouton spécial. L'usager pourra demander à n'importe quel moment la modification ou l'effacement de ses coordonnées ainsi que la révocation du consentement au traitement de ses données personnelles.
5) Validité de la clause de non-responsabilité : cette clause de responsabilité est à considérer comme partie intégrante de la présente publication internet. Si des sections de ces statuts devaient être mal interprétées ou jugées peu claires, le contenu et la validité d'autres parties ne doivent pas être impliquées.
6) Validité des conditions de vente et des prix : les prix s'entendent TTC pour tous les pays de l'Union européenne. Les prix figurant dans les pages sont en vigueur jusqu'à leur modification visible sur le site. En cas de variations des prix le client aura droit à l'exécution de sa commande sur la base des prix en vigueur à la date de son achat. Les objets présents dans le catalogue et indiqués comme étant disponibles seront prêts pour la vente sauf retards indépendants de notre volonté. Les ventes sont entendues accompagnées de la clause "satisfaits ou remboursés" conformément aux lois en vigueur.
7) La Lefran Noel srl. se réserve le droit d'apporter sans préavis des modifications aux objets, de remplacer et/ou réduire les mesures et les diamètres, de modifier les couleurs et/ou les tonalités. Entre les couleurs des objets réels et celles des objets présentés dans ces pages il peut y avoir des différences dues aux limites du web. Les couleurs des objets achetés à des moments différents peuvent avoir des tonalités différentes.
8) La marchandise est expédiée par poste recommandée avec accusé de réception. En cas de perte ou de vol, Lefran Noel procédera à un nouvel envoi.
